SEVEN ONE
Présentation de la marque SEVEN ONE
Déposée le 19 avril 2016 par monsieur ISSA AMIR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SEVEN ONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-19 du 13 mai 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEVEN ONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4265999.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEVEN ONE arrivera à expiration en date du 19 avril 2026.
ISSA AMIR a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2016-19
Inscription le 31 janvier 2017 - Rejet partiel n°693497 - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-01-31
Enregistrement avec modification - Publication le 21 avr. 2017 au BOPI 2017-16