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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS
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STABISPORT
Marque expirée - Marque en non vigueur

STABISPORT
ISS ESPACES VERTS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1480246
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/2018
STABISPORT de ISS ESPACES VERTS

Présentation de la marque STABISPORT

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « STABISPORT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS domicilié(e) 65 rue Ordener,75018 PARIS (dossier no 2380121) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 609 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2380121) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 37 40

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque STABISPORT est expirée depuis le 27 juillet 2018.

ISS ESPACES VERTS a également déposé les autres marques suivantes : id verde , NORGREEN , GREEN 1000 , paysaje , GREENWOOD LES BATISSEURS DE LOISIRS , DES TERRAINS QUI SPORTENT BIEN , PAYSAGES DE FRANCE VOTRE CONFIANCE STIMULE NOTRE TALENT , POLYSTAB , RURA - GREEN , RENOVATURF


ISS ESPACES VERTS Société par actions simplifiée - 65 rue Ordener,75018 PARIS (dossier no 2380121) - 75018 - France - SIREN 339609661


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2380121) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2127413 - Publication au BOPI 1999-15

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2008 n°2380121 - Publication au BOPI 2008-07-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-02

Inscription le 23 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°486919 - Publication au BOPI 2008-07-23

Inscription le 28 décembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°269480 - Publication au BOPI 1998-12-28

Inscription le 19 octobre 1998 - Recours en restauration n°264842 - Publication au BOPI 1998-10-19

Matériaux de constructions, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier, tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couvertures.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation);Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments outils.Constructions de terrains de sports gazonnés.Rénovation de terrains de sport gazonnés.Construction de terrains de sport stabilisés.Amélioration de terrains pour le jeu de football.Construction de pelouses sportives.Régénération de terrains de sport et pelouses.Constructions, réparation d'espaces verts, de zones de loisirs, de parcs et jardins.Travaux horticoles et agricoles.Services d'entretien de parcs, espaces verts, stades, terrains de sport et de loisirs. Aménagement, entretien et régénération de terrains gazonnés.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.