Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NORGREEN
ISS ESPACES VERTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
1728443
Date de dépôt :
19/12/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/12/2020

Présentation de la marque NORGREEN

Déposée le 19 décembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NORGREEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS domicilié(e) 78 RUE CHAMPIONNET - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 609 661 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BLD DE TURIN - 59777 - LILLE - France.

La marque NORGREEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728443.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NORGREEN est expirée depuis le 19 décembre 2020.

ISS ESPACES VERTS a également déposé les autres marques suivantes : id verde , STABISPORT , GREEN 1000 , paysaje , GREENWOOD LES BATISSEURS DE LOISIRS , DES TERRAINS QUI SPORTENT BIEN , PAYSAGES DE FRANCE VOTRE CONFIANCE STIMULE NOTRE TALENT , POLYSTAB , RURA - GREEN , RENOVATURF


ISS ESPACES VERTS, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 78 RUE CHAMPIONNET - 75018 - PARIS - France - SIREN 339609661


CABINET BEAU DE LOMENIE - IMMEUBLE EUROCENTRE 179 BLD DE TURIN - 59777 - LILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-37

Renouvellement sans limitation le 20 juin 2000 n°2176705 - Publication au BOPI 2000-06-20

Inscription le 15 juin 2000 - Changement de nature juridique; Changement d'adresse n°302070 - Publication au BOPI 2000-06-15

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399677 - Publication au BOPI 2004-09-20

Inscription le 20 septembre 2004 - Transmission totale de propriété n°399676 - Publication au BOPI 2004-09-20

Renouvellement sans limitation le 21 décembre 2010 n°2457946 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-21

Inscription le 30 décembre 2014 - Changement de dénomination n°639319 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-30

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes) engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Machines et machines-outils;moteurs (excepté pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (excepté pour véhicules terrestres);grands instruments pour l'agriculture;couveuses.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des monuments en pierre;cheminées.Jeux, jouets;articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements);ornements et décoration pour arbres de Noël.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux, malt. Constructions et réparations

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.