Marque expirée - Marque en non vigueur

DES TERRAINS QUI SPORTENT BIEN
ISS ESPACES VERTS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1529514
Date de dépôt :
19/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/04/2018

Présentation de la marque DES TERRAINS QUI SPORTENT BIEN

Déposée le 19 avril 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DES TERRAINS QUI SPORTENT BIEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISS ESPACES VERTS domicilié(e) 65 rue Ordener,75018 PARIS (dossier no 2364367) - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 609 661 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2364367) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DES TERRAINS QUI SPORTENT BIEN est expirée depuis le 19 avril 2018.

ISS ESPACES VERTS a également déposé les autres marques suivantes : id verde , NORGREEN , STABISPORT , GREEN 1000 , paysaje , GREENWOOD LES BATISSEURS DE LOISIRS , PAYSAGES DE FRANCE VOTRE CONFIANCE STIMULE NOTRE TALENT , POLYSTAB , RURA - GREEN , RENOVATURF


ISS ESPACES VERTS Société par actions simplifiée - 65 rue Ordener,75018 PARIS (dossier no 2364367) - 75018 - France - SIREN 339609661


CABINET WAGRET - 19 rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2364367) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation le 19 février 2008 n°2364367 - Publication au BOPI 2008-02-19

Renouvellement sans limitation n°2111910 - Publication au BOPI 1998-47

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 26 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415792 - Publication au BOPI 2005-07-26

Inscription le 8 janvier 2015 - Changement de dénomination n°640293 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-08

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture;produits pour l'aménagement des sols, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes);engrais pour les terres (naturels et artificiels);compositions extinctrices;trempes et préparations chimiques pour la soudure;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;substances adhésives destinées à l'industrie.Matériaux de constructions, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grés ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables;monuments en pierre;cheminées.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes vivantes et fleurs naturelles;substances alimentaires pour les animaux;malt.Construction d'édifices.Entreprises de fumisterie, peinture, plâtrerie, plomberie, couvertures.Travaux publics.Travaux ruraux.Location d'outils et de matériel de construction, de bulldozers, d'extracteurs d'arbres.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux, du sol (ravalement de faÇades, désinfection, dératisaion).Entretien ou nettoyage d'objets divers (blanchisserie).Réparations, transformation de vêtements.Rechapage de pneus.Vulcanisation.Cordonnerie.Réparation de mobilier, instruments, outils.Construction de terrains de sports gazonnés.Rénovation de terrains de sports gazonnés.Construction de terrains de sports stabilisés.Amélioration de terrains pour le jeu de football.Construction de pelouses sportives.Régénération de terrains de sports et pelouses.Constructions, réparation d'espaces verts, de zones de loisirs, de parcs et jardins.Travaux horticoles et agricoles.Services d'entretien de parcs, espaces verts, stades, terrains de sports et de loisirs.Aménagement, entretien et régénération de terrains gazonnés.Services d'hôtellerie.Services de restauration.Exploitation de motels, de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de bars, de clubs (à l'exception du service de divertissement);Exploitation de maisons de repos et de convalescence.Exploitation de pouponnières.Services d'accompagnement en société.Services d'agences matrimoniales.Exploitation de salons de beauté, de coiffure.Services de réservation de chambres d'hôtel pour voyageurs.Services de travaux d'ingénieurs.Services de consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la constructions).Prospections.Forages.3Essais de matériaux.Exploitation de laboratoires.Services de location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Services d'imprimerie. Location de matériel agricole, travaux horticoles, services de pépiniéristes et jardiniers paysagistes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.