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Marques déposées par ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C
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TACTICAL EMERGENCY CASUALTY CARE - TECC - TE2C
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TACTICAL EMERGENCY CASUALTY CARE - TECC - TE2C
ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C

Numéro de dépôt :
4491240
Date de dépôt :
15/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TACTICAL EMERGENCY CASUALTY CARE - TECC - TE2C de ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C

Présentation de la marque TACTICAL EMERGENCY CASUALTY CARE - TECC - TE2C

Déposée par voie électronique le 15 octobre 2018 par ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACTICAL EMERGENCY CASUALTY CARE - TECC - TE2C »

Le déposant est ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C domicilié(e) HaArba'a Street 21 - 6473921 - TEL AVIV - Israël.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C, Monsieur PATRICE MASANTE domicilié(e) HaArba'a Street 21 - 6473921 - TEL AVIV - Israël.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41 44


ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C - HaArba'a Street 21 - 6473921 - TEL AVIV - Israël


ISRAELI EMERGENCY CASUALTY CARE iE2C, Monsieur PATRICE MASANTE - HaArba'a Street 21 - 6473921 - TEL AVIV - Israël


Publication - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Inscription le 5 janvier 2021 - Rejet total n°807308 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-05

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services d'opticiens ; services de médecine alternative.