Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODELE DU GENRE
Numéro de dépôt :
1561380
Date de dépôt :
22/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/11/1999
Présentation de la marque MODELE DU GENRE
Déposée le 22 novembre 1989 par ISRAEL MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODELE DU GENRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MODELE DU GENRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1561380.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODELE DU GENRE est expirée depuis le 22 novembre 1999.
ISRAEL MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-18