Déposée le 10 octobre 2003 par ISRAEL LAURENT ALBERT et ZANZOURI THIERRY RENE YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CAR@PASS CARAPASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-46 du 14 novembre 2003.
Les déposants sont ISRAEL LAURENT ALBERT domicilié(e) 34 RUE CLAUDE DECAEN,75012 PARIS - 75012 - France et ZANZOURI THIERRY RENE YVES domicilié(e) 72 RUE CROZATIER,75012 PARIS - 75012 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISRAEL LAURENT domicilié(e) 34 RUE CLAUDE DECAEN,75012 PARIS - 75012 - France.
La marque CAR@PASS CARAPASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3250547.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAR@PASS CARAPASS est expirée depuis le 10 octobre 2013.
ISRAEL LAURENT ALBERT - 34 RUE CLAUDE DECAEN,75012 PARIS - 75012 - France
ZANZOURI THIERRY RENE YVES - 72 RUE CROZATIER,75012 PARIS - 75012 - France
ISRAEL LAURENT - 34 RUE CLAUDE DECAEN,75012 PARIS - 75012 - France
Inscription le 7 février 2005 - Rejet partiel n°407370 - Publication au BOPI 2005-02-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-07
Publication - Publication le 14 nov. 2003 au BOPI 2003-46
Service de radiotéléphonie mobile et de communications téléphoniques : procédé technique utilisant le texto et permettant la mise en relation anonyme entre deux individus, sans échanges de leurs identités. Service de messagerie informatique : envoi régulier d'informations pratiques relatives à l'automobile. Services de télécommunication par voie hertzienne, par Internet, transmission de messages, de données, d'informations et d'images en ligne, services de fourniture d'accès et de connexion à Internet et à des bases de données. Information en matière de transport : envoi régulier par radiotéléphonie d'informations pratiques relatives à l'automobile et au trafic routier. Entreposage de documents stockés électroniquement : gestion d'un fichier d'adhérent et exploitation commerciale de ce fichier. Conception de logiciel permettant la transmission d'information par texto. Développement d'applications informatiques utilisant le sms pour des tiers. Appareils et équipements scientifiques et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des images et des données, supports d'enregistrement magnétiques interactifs et non interactifs, disques compacts interactifs, ordinateurs. Programmes informatiques et logiciels, programmes informatiques pour l'exploitation de systèmes Internet, équipement pour le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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