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Marques déposées par madame Israël Anne
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Draperies Parisiennes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Draperies Parisiennes
Mme Israël Anne

Numéro de dépôt :
3978394
Date de dépôt :
29/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
29/01/2023
Draperies Parisiennes de Israël Anne

Présentation de la marque Draperies Parisiennes

Déposée le 29 janvier 2013 par madame Israël Anne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Draperies Parisiennes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-08 du 22 février 2013.

Le déposant est madame Israël Anne domicilié(e) 51 rue de Vincennes - 93100 - MONTREUIL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme israël anne domicilié(e) 51 rue de Vincennes - 93100 - MONTREUIL - France.

La marque Draperies Parisiennes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3978394.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Draperies Parisiennes est expirée depuis le 29 janvier 2023.


Mme Israël Anne - 51 rue de Vincennes - 93100 - MONTREUIL - France


Mme israël anne - 51 rue de Vincennes - 93100 - MONTREUIL - France


Publication - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ; Tous les produits précités étant d'origine française ou fabriqués en France.