Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ISPAT Technologies Limited (société de droit mauricien)

Numéro de dépôt :
3251433
Date de dépôt :
15/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/10/2013
Marque figurative de ISPAT Technologies Limited (société de droit mauricien

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 2003 par ISPAT Technologies Limited (société de droit mauricien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-47 du 21 novembre 2003.

Le déposant est ISPAT Technologies Limited (société de droit mauricien) domicilié(e) 3rd Floor, Les Cascades, Edith Cavell Street, Port-Louis, ILE MAURICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD domicilié(e) 84 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3251433.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 15 octobre 2013.

ISPAT Technologies Limited (société de droit mauricien a également déposé les autres marques suivantes : ISPAT


ISPAT Technologies Limited (société de droit mauricien) - 3rd Floor, Les Cascades, Edith Cavell Street, Port-Louis, ILE MAURICE - France


Cabinet PLASSERAUD - 84 rue d'Amsterdam,75009 PARIS - 75009 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-02

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-15

Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-11

Inscription le 15 décembre 2005 - Changement de dénomination n°424437 - Publication au BOPI 2005-12-15

Inscription le 14 mars 2007 - Changement d'adresse n°450282 - Publication au BOPI 2007-03-14

Publication - Publication le 21 nov. 2003 au BOPI 2003-47

Métaux, acier, produits en fer, en acier ou en alliage ferreux, fer, acier ou alliages ferreux sous forme de blocs, de plaques, de tuyaux, de tubes, de feuilles, de bandes, de baguettes, de fils, de rouleaux et autres formes ; minerai de fer ; bloooms et matériaux métalliques pour rails ; matériaux métalliques pour la construction ; câbles métalliques non-électriques ; câbles et cordes de fer, d'acier et d'alliages ferreux ; quincaillerie métallique, clous et petits articles de quincaillerie métallique ; acier trempé ; produits métalliques à savoir : constructions métalliques, matériaux de constructions métalliques, tuyauteries métalliques, tuyaux en métaux, éponges de fer (métallurgie), fers spongieux, préréduits (produits métalliques), fers, ferrailles synthétiques (métalliques), fers poreux (métalliques). Nettoyage de l'acier. Galvanisation ; réduction directe de minerai de fer ; trempe de l'acier ; coulage de l'acier ; trempe des métaux ; coulage des métaux.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.