Déposée par voie électronique le 30 juin 2011 par ISPA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISPA - TECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est ISPA, association domicilié(e) 12 place du Palais - 61000 - Alençon - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISPA domicilié(e) 12 place du Palais - 61000 - Alençon - France.
La marque ISPA - TECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISPA - TECH est expirée depuis le 30 juin 2021.
ISPA, association - 12 place du Palais - 61000 - Alençon - France
ISPA - 12 place du Palais - 61000 - Alençon - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42
Inscription le 18 juillet 2019 - Rectification d'une erreur matérielle n°764081 - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-07-18
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; sels à usage industriel ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de décors de spectacles ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Stylisme(esthétique industrielle).
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