Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA PANINE
Mr ISPA Gustave

Numéro de dépôt :
3100446
Date de dépôt :
16/05/2001
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/05/2011
LA PANINE de ISPA Gustave

Présentation de la marque LA PANINE

Déposée le 16 mai 2001 par monsieur ISPA Gustave auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LA PANINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est monsieur ISPA Gustave domicilié(e) 7 Pré de La Licorne, 13800 ISTRES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr ISPA Gustave - France.

La marque LA PANINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PANINE est expirée depuis le 16 mai 2011.

ISPA Gustave a également déposé les autres marques suivantes : LAPANINE


Mr ISPA Gustave - 7 Pré de La Licorne, 13800 ISTRES - France


Mr ISPA Gustave - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-14

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Farines et préparations faites de céréales. Pain.