Déposée le 18 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ISP Vincience
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE),
la marque française « ATPeptide » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-52 du 27 décembre 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISP Vincience domicilié(e) 655 route du Pin Montard, Les Bouillides - 06410 - BIOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 964 801 625 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISP Vincience domicilié(e) 655 route du Pin Montard, B.P. 212 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France.
La marque ATPeptide a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3194305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISP Vincience, S.A. - 655 route du Pin Montard, Les Bouillides - 06410 - BIOT - France - SIREN 964801625
ISP Vincience - 655 route du Pin Montard, B.P. 212 - 06904 - SOPHIA ANTIPOLIS CEDEX - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-17
Publication - Publication le 27 déc. 2002 au BOPI 2002-52
Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2012 n°2508811 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-10
Inscription le 4 octobre 2012 - Changement de dénomination n°585936 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-10-04
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences ; matière première destinée à la formulation de produits cosmétiques, dermato-cosmétiques et pharmaceutiques. Produits cosmétiques et dermato-cosmétiques. Produits pharmaceutiques et d'hygiène.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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