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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISP Pilote
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VICATECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

VICATECH
ISP Pilote, SAS

Numéro de dépôt :
3508383
Date de dépôt :
20/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2027
VICATECH de ISP Pilote

Présentation de la marque VICATECH

Déposée le 20 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISP Pilote auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VICATECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-30 du 27 juillet 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISP Pilote domicilié(e) ZI La Herray, Chemin de La Herray, BP 10047 - 65501 - VIC EN BIGORRE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 534 014 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISP Pilote, M. Sauvageot Paul domicilié(e) ZI La Herray, BP 10047 - 65501 - VIC EN BIGORRE Cedex - France.

La marque VICATECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3508383.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque VICATECH arrivera à expiration en date du 20 juin 2027.


ISP Pilote, SAS - ZI La Herray, Chemin de La Herray, BP 10047 - 65501 - VIC EN BIGORRE Cedex - France - SIREN 432534014


ISP Pilote, M. Sauvageot Paul - ZI La Herray, BP 10047 - 65501 - VIC EN BIGORRE Cedex - France


Publication - Publication le 27 juil. 2007 au BOPI 2007-30

Enregistrement avec modification - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2012-04

Inscription le 4 janvier 2012 - Rejet partiel n°566449 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-01-04

Inscription le 19 février 2015 - Transmission totale de propriété n°643415 - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-02-19

Inscription le 15 juin 2017 - Transmission totale de propriété n°708952 - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Renouvellement sans limitation le 15 juin 2017 n°2651925 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-15

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; machine à trier pour l'industrie ; robots (machines) ; machines à imprimer ;

Appareils et instruments nautiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs.