ß ORYZANE
Présentation de la marque ß ORYZANE
Déposée le 24 juin 2013 par la société étrangère ISP INVESTMENTS INC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ß ORYZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque ß ORYZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014752.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ß ORYZANE est expirée depuis le 24 juin 2023.
ISP INVESTMENTS INC a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29
Inscription le 16 décembre 2013 - Retrait partiel n°614868 - Publication le 17 janv. 2014 au BOPI 2013-12-16
Enregistrement avec modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30
Inscription le 17 octobre 2017 - Changement de nom, de dénomination;Changement de forme juridique n°709653 - Publication le 17 nov. 2017 au BOPI 2017-10-17