Déposée le 13 octobre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOWATT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « GRANUBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-44 du 4 novembre 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOWATT domicilié(e) 1 rue Des Vergers, Gvio Parc de Limonest – Bâtiment 3 - 69760 - LIMONEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 774 160 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque GRANUBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3866522.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOWATT, Société à Responsabilité Limitée - 1 rue Des Vergers, Gvio Parc de Limonest – Bâtiment 3 - 69760 - LIMONEST - France - SIREN 493774160
Cabinet Laurent & Charras - Le Contemporain, 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Enregistrement sans modification - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2012-05
Combustibles de toutes sortes ; pellets (combustible) ; briquettes de bois (combustibles) ; copeaux de bois (combustible) ; granulé de bois (combustible).
Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau, de production d'eau chaude ; collecteurs solaires ; capteurs solaires (chauffage) ; chaudières de chauffage ; chaudières à gaz ; chaudières pompes à chaleur ; accessoires de réglage et de sûreté pour appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de distribution d'eau et pour conduites de gaz ; vannes thermostatiques ; becs de gaz ; brûleurs à gaz ; tubes de chaudières de chauffage ; alimentateurs de chaudières de chauffage ; économiseurs de combustibles ; appareils pour l'épuration du gaz ; installations de conduites d'eau ; échangeurs thermiques.
Services de maîtrise d'ouvrage dans les opérations relatives ou liées à la construction de bâtiments ; services d'assistance à la maîtrise d'oeuvre dans les opérations relatives ou liées à la construction ; services de direction et de supervision de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction ; services de conseils en matière de travaux publics ; services de direction et de supervision de travaux d'installation et de réparation d'appareils pour la production d'énergie ; installation, nettoyage, entretien, surveillance, réparation et remplacement d'appareils et d'installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, d'évacuation de vapeur, d'humidification et/ou de déshumidification, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de conditionnement d'air, de climatisation, de désodorisation, de régénération et de purification de l'air, de distribution d'eau, de production d'eau chaude, de collecteurs solaires, de capteurs solaires (chauffage), de chaudières de chauffage, de chaudières à gaz, de chaudières pompes à chaleur, d'appareils électriques spécifiquement conçus pour la production d'énergie ; services de contrôle de qualité d'appareils pour la production d'énergie ; ramonage de cheminées.
Conseils et études en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; travaux d'ingénieurs dans le domaine de la production et de la distribution d'énergie ; études techniques pour l'évaluation des performances énergétiques d'appareils et de bâtiments ; services techniques d'évaluation de qualité conduisant à la délivrance de certificats ; services d'architectes ; essai de matériaux ; services techniques d'aide à la certification et à l'homologation ; contrôle de qualité ; consultations techniques ayant pour objet d'assister un tiers à mettre ses installations industrielles ou ses locaux en conformité avec les normes et réglementations en vigueur ; consultations professionnelles dans le domaine de la protection de l'environnement, des énergies, des énergies renouvelables, du développement durable, de la maîtrise de l'énergie ; services de recherche et de développement dans le domaine des énergies, des énergies renouvelables et des appareils et installations y afférentes.
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