Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

YELLO
ISOVER SAINT-GOBAIN (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98728746
Date de dépôt :
20/04/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris

Présentation de la marque YELLO

Déposée le 20 avril 1998 par la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « YELLO »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN (société anonyme) - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 312379076


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 28 janvier 2002 - Rejet total n°339957 - Publication au BOPI 2002-01-28

Publication - Publication le 29 mai 1998 au BOPI 1998-22

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matériaux isolants en laine minérale ou fibres minérales sous forme de laine en vrac, bandes, voiles, feutres, nappes, panneaux, plaques, bourrelets, coquilles, tuyaux, rouleaux et pièces moulées, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à l'étanchéité. Matériaux isolants revêtus d'un surfaçage. Matériaux de construction non métalliques. Panneaux, plaques, rouleaux, surfaces ou non, destinés à l'isolation thermique et acoustique et à la protection contre l'humidité et le feu utilisés dans la construction des murs, cloisons, plafonds, sous-plafonds, sols, toitures, sous-toitures, bardages.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.