Déposée le 9 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « STONEFELT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Edith SAUVENAY - France.
La marque STONEFELT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1601317.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOVER SAINT-GOBAIN, société anonyme - "Les Miroirs" 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France
Edith SAUVENAY - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-51
Fibres minérales, en particulier, sous forme de masses de filaments fins préparés par insuflation, par exemple d'air ou de vapeur d'eau, sur des matériaux en fusion ou préparés par un procédé de filage, matériaux employés comme matière calorifuge et absorbant phonique sous forme de bourre, de feutre ou de matelas enrobés de papier d'entoilage;d'amiante, de treillis métalliques, de grillage et autres revêtements; ciment et toute autre matière isolante à base de fibre appelée communément "laine de roche"
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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