Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société ISOVER SAINT-GOBAIN
/
SPANVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPANVAL
ISOVER SAINT-GOBAIN

Numéro de dépôt :
1300025
Date de dépôt :
21/02/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2005

Présentation de la marque SPANVAL

Déposée le 21 février 1985 par la société ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPANVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2043693) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain domicilié(e) (dossier no 2043693) - France.

La marque SPANVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1300025.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 21

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPANVAL est expirée depuis le 21 février 2005.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE (dossier no 2043693) - France - SIREN 312379076


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - (dossier no 2043693) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 1995 n°2043693 - Publication au BOPI 1995-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-30

Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Panneaux acoustiques en fibre de verre.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.