Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOTOIT COSTO
ISOVER SAINT-GOBAIN Société Anonyme

Numéro de dépôt :
97693867
Date de dépôt :
05/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/09/2007

Présentation de la marque PANOTOIT COSTO

Déposée le 5 septembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOTOIT COSTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-41 du 10 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOVER SAINT-GOBAIN domicilié(e) Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 379 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque PANOTOIT COSTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97693867.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOTOIT COSTO est expirée depuis le 5 septembre 2007.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN Société Anonyme - Les Miroirs 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France - SIREN 312379076


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-07

Publication - Publication le 10 oct. 1997 au BOPI 1997-41

Panneau isolant support d'étanchéité