Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CULTIWOOL
ISOVER SAINT-GOBAIN

Numéro de dépôt :
92419055
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2002

Présentation de la marque CULTIWOOL

Déposée le 15 mai 1992 par ISOVER SAINT-GOBAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CULTIWOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-20 du 26 juin 1992.

Le déposant est ISOVER SAINT-GOBAIN, domicilié(e) "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France.

La marque CULTIWOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92419055.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 21 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CULTIWOOL est expirée depuis le 15 mai 2002.

ISOVER SAINT-GOBAIN a également déposé les autres marques suivantes : SPANN'R , FEUTRE-SOL , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative) , (Marque figurative)


ISOVER SAINT-GOBAIN - "Les Miroirs", 18, avenue d'Alsace, 92400 COURBEVOIE - France


Madame Edith SAUVENAY Compagnie de Saint-Gobain - France


Inscription le 29 octobre 2001 - Changement de dénomination n°333866 - Publication au BOPI 2001-10-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 26 juin 1992 au BOPI 1992-20

Substrats ou fibres minérales, plus particulièrement substrats ou fibres minérales sous forme de panneaux, laine en vrac, bourrelets, tous ces produits étant destinés à la culture des plantes, la production de primeurs, fruits, fleurs et à la germination des graines.Pots, bacs pour plants et plantes.Plants, plantes

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.