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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION
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ISOVATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOVATION
ISOVATION, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4087166
Date de dépôt :
28/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/04/2024
ISOVATION de ISOVATION

Présentation de la marque ISOVATION

Déposée par voie électronique le 28 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-21 du 23 mai 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION domicilié(e) Avenue du Petit Mas, ZI Courtin - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 575 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ISOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4087166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 17 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOVATION est expirée depuis le 28 avril 2024.

ISOVATION a également déposé les autres marques suivantes : ISOSTRAT , ISOVATION , ISOCOOLER , ISOLOGGER , ECOSTRAT


ISOVATION, Société par Actions Simplifiée - Avenue du Petit Mas, ZI Courtin - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 377575931


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Enregistrement sans modification - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Errata de l'enregistrement - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Errata de l'enregistrement - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Dispositif de contrôle de l'inviolabilité et de la non-ouverture de colis ou conditionnements durant leur transport. ; enregistreurs de température, enregistreurs de température permettant le contrôle de l'inviolabilité et de la non-ouverture de colis ou conditionnements durant leur transport. ;

Papiers et cartons d'emballage. ;

Garnitures d'isolation en matière plastique pour l'emballage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières isolantes en feuilles ou en plaques avec revêtement métallique. ;

Récipients d'emballage en matière plastique, en bois ou en composite de ces matières.