Déposée le 17 mai 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOVATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-25 du 23 juin 2000.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION domicilié(e) Avenue du Petit Mas Z.I. Courtine - 84000 - AVIGNON - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 575 931 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque ISOVATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3028453.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOVATION, Société par actions simplifiée - Avenue du Petit Mas Z.I. Courtine - 84000 - AVIGNON - France - SIREN 377575931
CABINET BOETTCHER - 22 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-42
Publication - Publication le 23 juin 2000 au BOPI 2000-25
Renouvellement sans limitation le 23 février 2010 n°2432068 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-02-23
Papiers et cartons d'emballage. Garnitures d'isolation en matière plastique pour l'emballage ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; matières isolantes en feuilles ou en plaques avec revêtement métallique. Récipients d'emballage en matière plastique, en bois ou en composite de ces matières.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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