Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOSTRAT
ISOVATION, SAS

Numéro de dépôt :
4200612
Date de dépôt :
30/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/07/2025
ISOSTRAT de ISOVATION

Présentation de la marque ISOSTRAT

Déposée le 30 juillet 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ISOSTRAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-34 du 21 août 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOVATION domicilié(e) ZI de Courtine, 605 rue du Petit Mas, BP 10993 - 84094 - AVIGNON Cedex 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 575 931 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOVATION, M. Carles Philippe domicilié(e) ZI de Courtine, 605 rue du Petit Mas, BP 10993 - 84094 - AVIGNON Cedex 09 - France.

La marque ISOSTRAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4200612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOSTRAT arrivera à expiration en date du 30 juillet 2025.

ISOVATION a également déposé les autres marques suivantes : ISOVATION , ISOVATION , ISOCOOLER , ISOLOGGER , ECOSTRAT


ISOVATION, SAS - ZI de Courtine, 605 rue du Petit Mas, BP 10993 - 84094 - AVIGNON Cedex 09 - France - SIREN 377575931


ISOVATION, M. Carles Philippe - ZI de Courtine, 605 rue du Petit Mas, BP 10993 - 84094 - AVIGNON Cedex 09 - France


Publication - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2015 au BOPI 2015-47

Inscription le 28 octobre 2015 - Retrait partiel n°657059 - Publication le 27 nov. 2015 au BOPI 2015-10-28

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.