Déposée le 23 février 2001 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOTOOLS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ISOTOOLS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-13 du 30 mars 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOTOOLS domicilié(e) 55 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 066 862 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS, domicilié(e) Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France.
La marque ISOTOOLS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3084717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOTOOLS, SAS - 55 rue Boussingault - 75013 - PARIS - France - SIREN 404066862
Cabinet LAURENT & CHARRAS, - Le Contemporain 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - Dardilly Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-30
Publication - Publication le 30 mars 2001 au BOPI 2001-13
Renouvellement sans limitation le 9 août 2011 n°2477706 - Publication le 18 nov. 2011 au BOPI 2011-08-09
Inscription le 11 septembre 2013 - Transmission totale de propriété n°608360 - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-09-11
Inscription le 13 octobre 2014 - Changement de dénomination n°633232 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13
Inscription le 1 décembre 2014 - Transmission totale de propriété n°636567 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-12-01
Inscription le 9 mars 2020 - Constitution de mandataire n°782221 - Publication le 10 avr. 2020 au BOPI 2020-03-09
Inscription le 4 mai 2020 - Modification d'un mandataire n°786404 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-05-04
Support d'enregistrements magnétiques, disques Equipement pour le traitement de l'information et des ordinateurs Télécommunications - Communications par terminaux d'ordinateurs Programmations par ordinateurs - Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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