Déposée le 8 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ISOMARK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-29 du 17 juillet 2009.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOSIGN domicilié(e) ZA du Monay - 71210 - SAINT EUSEBE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISOSIGN, M. GEORGET David domicilié(e) ZA du Monay - 71210 - SAINT EUSEBE - France.
La marque ISOMARK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3655729.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOSIGN, SAS - ZA du Monay - 71210 - SAINT EUSEBE - France
ISOSIGN, M. GEORGET David - ZA du Monay - 71210 - SAINT EUSEBE - France
Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29
Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2019 n°2728488 - Publication le 21 févr. 2020 au BOPI 2019-10-17
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; enduits (peintures) ;
Machines-outils ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; machines à imprimer ;
Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; supervision (direction) de travaux de construction ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines.
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