Déposée par voie électronique le 30 janvier 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOSIGN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISOCOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-08 du 24 février 2017.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOSIGN domicilié(e) ZA Du Monay - 71210 - SAINT EUSEBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 922 313 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, David GEORGET, M. DAVID GEORGET domicilié(e) 15 LA FOSSE DE RANAY - 41800 - ST MARTIN DES BOIS - France.
La marque ISOCOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4333342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOSIGN, SAS - ZA Du Monay - 71210 - SAINT EUSEBE - France - SIREN 494922313
David GEORGET, M. DAVID GEORGET - 15 LA FOSSE DE RANAY - 41800 - ST MARTIN DES BOIS - France
Publication - Publication le 24 févr. 2017 au BOPI 2017-08
Enregistrement sans modification - Publication le 26 mai 2017 au BOPI 2017-21
Appareils et instruments scientifiques ; appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments photographiques ; appareils cinématographiques ; appareils et instruments optiques ; appareils et instruments de pesage ; instruments et appareils de mesure ; appareils et instruments de signalisation ; appareils et instruments de vérification (contrôle) ; appareils et instruments pour l'enseignement ; appareils pour l'enregistrement du son ; appareils pour la transmission du son ; appareils pour la reproduction du son ; appareils d'enregistrement d'images ; appareils de transmission d'images ; appareils de reproduction d'images ; supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipements de traitement de données ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Appareils d'éclairage ; appareils de chauffage ; appareils de production de vapeur ; appareils de cuisson ; appareils de réfrigération ; appareils de séchage ; appareils de distribution d'eau ; installations sanitaires ; appareils de climatisation ; installations de climatisation ; congélateurs ; torches électriques ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage pour véhicules ; installations de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la purification de l'eau ; stérilisateurs ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; construction navale.
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