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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROYs
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ISOPAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOPAN
ISOROY (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
1584111
Date de dépôt :
29/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque ISOPAN

Déposée le 29 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROYs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROYs domicilié(e) Le Techniparc - 10, Allée Jean-Baptiste Preux, Parc d'Activités Val de Seine, 94140 ALFORTVILLE (dossier no 2161633) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2161633) - France.

La marque ISOPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1584111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOPAN est expirée depuis le 29 mars 2010.

ISOROYs a également déposé les autres marques suivantes : OKOUPAN , LAMIREX , RESOGIL , ISOFERTIL , FIBRÉCOR


ISOROY (Société par actions simplifiée) - Le Techniparc - 10, Allée Jean-Baptiste Preux, Parc d'Activités Val de Seine, 94140 ALFORTVILLE (dossier no 2161633) - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - (dossier no 2161633) - France


Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2000 n°2161633 - Publication au BOPI 2000-01-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37

Panneaux et plaques en fibres de bois pour la construction, le revêtement, l'isolation, la décoration des murs, parois, portes et planchers, ainsi que pour la fabrication des meubles

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.