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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROYs
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ISOFERTIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOFERTIL
ISOROY (Société par actions simplifiée)

Numéro de dépôt :
3012500
Date de dépôt :
07/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2010

Présentation de la marque ISOFERTIL

Déposée le 7 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROYs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOFERTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-15 du 14 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROYs domicilié(e) Le Techniparc, 10, Allée Jean-Baptiste Preux, Parc d'Activités Val de Seine, 94140 ALFORTVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque ISOFERTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3012500.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOFERTIL est expirée depuis le 7 mars 2010.

ISOROYs a également déposé les autres marques suivantes : OKOUPAN , LAMIREX , RESOGIL , ISOPAN , FIBRÉCOR


ISOROY (Société par actions simplifiée) - Le Techniparc, 10, Allée Jean-Baptiste Preux, Parc d'Activités Val de Seine, 94140 ALFORTVILLE - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-32

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491876 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491875 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 14 avr. 2000 au BOPI 2000-15

Engrais pour les terres et les plants. Produits fertilisants. Paillis en fibre de bois pour nourrir les plants. Paillis en fibre de bois pour la protection, l'hydratation et l'équilibre des plants. Paillis (couverture d'humus).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.