Déposée le 4 août 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THERMISOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-37 du 16 septembre 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX (dossier no 2268245) - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2268245) - 75008 - France.
La marque THERMISOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94531866.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOROY Société par actions simplifiée - 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX (dossier no 2268245) - 94523 - France - SIREN 338905433
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2268245) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2004 n°2268245 - Publication au BOPI 2004-07-01
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-26
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-02
Inscription le 2 juin 2005 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°413208 - Publication au BOPI 2005-06-02
Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491875 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491876 - Publication au BOPI 2009-02-26
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 16 sept. 1994 au BOPI 1994-37
Isolants thermiques sous forme de panneaux de bois.Panneaux de fibres de bois pour l'isolation thermique
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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