SONIPAN
Présentation de la marque SONIPAN
Déposée le 1 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SONIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-32 du 12 août 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SONIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SONIPAN est expirée depuis le 1 juillet 2004.
ISOROY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49
Publication - Publication le 12 août 1994 au BOPI 1994-32