Déposée le 5 octobre 1982 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Panoflam » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
La marque Panoflam a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16798.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOROY, Société par actions simplifiée - SILIC 135 Amsterdam, 54/56 rue d'Arcueil - 94150 - RUNGIS - France - SIREN 338905433
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Renouvellement sans limitation n°2004602 - Publication au BOPI 1993-27
Renouvellement sans limitation le 18 juin 2002 n°2222929 - Publication au BOPI 2002-06-18
Inscription - Transmission de propriété n°25710 - Publication au BOPI
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-25
Inscription - Transmission de propriété n°25712 - Publication au BOPI
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2012 n°2501823 - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-06-13
Inscription le 26 juillet 2012 - Changement d'adresse n°579797 - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-07-26
Panneaux de particules de bois, de fibres, de contreplaqué ou d'autres matières, ignifugés, pour utilisation en bâtiment et décoration.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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