NOVODAL
Présentation de la marque NOVODAL
Déposée le 30 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NOVODAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque NOVODAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448261.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque NOVODAL est expirée depuis le 30 décembre 2022.
ISOROY a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 11 octobre 2002 n°2229159 - Publication au BOPI 2002-10-11
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23
Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06
Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2012 n°2517285 - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2012-12-26
Inscription le 4 avril 2013 - Changement d'adresse n°598019 - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-04-04