Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOREL
ISOROY S.A., (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1397562
Date de dépôt :
13/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/02/1997
ISOREL de ISOROY

Présentation de la marque ISOREL

Déposée le 13 février 1987 par la Société Anonyme (SA) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOROY domicilié(e) 108, route d'Orbec, 14000 LISIEUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER. - France.

La marque ISOREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1397562.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOREL est expirée depuis le 13 février 1997.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY S.A., (Société Anonyme) - 108, route d'Orbec, 14000 LISIEUX. - France


CABINET NETTER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-32

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, papier, carton, gutta-percha, gomme élastique, balata caoutchouc et succédanés, matières servant à calfeutrer, étouper, isoler et rendre étanche, amiante, mica et leurs produits, matériaux de construction, pierre naturelle et artificielle, ciment, chaux, mortier, plâtre, gravier, asphalte, poix, bitume, bois, pâte de bois, liège, corne, laine minérale, verre, porcelaine, cordes, ficelles, bâches, matières de rembourrage, matières textiles fibreuses brutes et autres matières végétales, animales et minérales (à l'exception des matières précieuses) et articles en ces matières, à savoir plaques, panneaux, dalles, cadres, conteneurs, pour l'industrie, la décoration, le calfeutrage, les travaux publics, la publicité, l'information, la documentation, l'emballage, la construction des véhicules de toutes espèces, le bâtiment y compris cloisons, planchers, plafonds, portes, toitures et coffrages, le mobilier et les objets mobiliers, l'isolation acoustique et thermique;matériaux à bâtir laminés et fondus;véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;imprimés, journaux, périodiques, livres, articles pour reliures, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, matériaux pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau, matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer, caractères d'imprimerie, clichés;feuilles, plaques, panneaux et dalles de matières plastiques (produits semi-finis);joints de dilatation, tuyaux, produits pour la construction des routes, maisons, monuments en pierre, cheminées, glaces, cadres, meubles;filets, tentes, bâches, voiles, sacs;tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planches, tentures; jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements).

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].