Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOMAT
ISOROY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3409694
Date de dépôt :
13/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2016
ISOMAT de ISOROY

Présentation de la marque ISOMAT

Déposée le 13 février 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOMAT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOMAT est expirée depuis le 13 février 2016.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , ISOROY IP , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO


ISOROY Société par actions simplifiée - 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX - 94523 - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-29

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491876 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491875 - Publication au BOPI 2009-02-26

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Engrais pour l'agriculture. Produits chimiques pour l'agriculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides), compost, engrais pour les terres, produits pour la conservation des fleurs, couvertures d'humus, préparation d'oligo-éléments pour les plantes, paillis (engrais), préparation pour la régulation de la croissance des plantes, pots en tourbe pour l'agriculture, produits chimiques pour l'amendement des sols, substrats pour l'agriculture hors-sol (agriculture), terre pour la culture, terre végétale, terreau, tourbe (engrais).Produits agricoles, horticoles ni préparés, ni transformés. Produits agricoles et horticoles à savoir dalles de paillage biodégradables. Paillis (couverture d'humus).

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.