Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOGREEN
ISOROY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1425959
Date de dépôt :
07/09/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/09/2017

Présentation de la marque ISOGREEN

Déposée le 7 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ISOGREEN »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) SILIC 135 Amsterdam, 54/56, rue d'Arcueil,94150 RUNGIS (dossier no 2351149) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351149) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ISOGREEN est expirée depuis le 7 septembre 2017.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY Société par actions simplifiée - SILIC 135 Amsterdam, 54/56, rue d'Arcueil,94150 RUNGIS (dossier no 2351149) - 94150 - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351149) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351149 - Publication au BOPI 2007-09-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13

Renouvellement sans limitation n°2095534 - Publication au BOPI 1997-37

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07

Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491875 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491876 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470181 - Publication au BOPI 2008-03-05

Produits pour l'agriculture, en particulier terreau, engrais et support de culture végétale.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.