Déposée le 7 septembre 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOGREEN »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) SILIC 135 Amsterdam, 54/56, rue d'Arcueil,94150 RUNGIS (dossier no 2351149) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351149) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOROY Société par actions simplifiée - SILIC 135 Amsterdam, 54/56, rue d'Arcueil,94150 RUNGIS (dossier no 2351149) - 94150 - France - SIREN 338905433
CABINET NETTER - 36 Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2351149) - 75008 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-14
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2007 n°2351149 - Publication au BOPI 2007-09-19
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-13
Renouvellement sans limitation n°2095534 - Publication au BOPI 1997-37
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-07
Inscription le 26 février 2009 - Transmission totale de propriété n°491875 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 26 février 2009 - Changement de dénomination n°491876 - Publication au BOPI 2009-02-26
Inscription le 5 mars 2008 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°470181 - Publication au BOPI 2008-03-05
Produits pour l'agriculture, en particulier terreau, engrais et support de culture végétale.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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