Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOGARANT
ISOROY Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93479653
Date de dépôt :
06/08/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2013

Présentation de la marque ISOGARANT

Déposée le 6 août 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOGARANT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-37 du 17 septembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX,FRANCE (dossier no 2246045) - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2246045) - 75008 - France.

La marque ISOGARANT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93479653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOGARANT est expirée depuis le 7 juillet 2013.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , ISOROY IP , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO


ISOROY Société par actions simplifiée - 54-56, rue d'Arcueil, Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX,FRANCE (dossier no 2246045) - 94523 - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2246045) - 75008 - France


Inscription le 18 décembre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°383835 - Publication au BOPI 2003-12-18

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-03

Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2003 n°2246045 - Publication au BOPI 2003-07-07

Publication - Publication le 17 sept. 1993 au BOPI 1993-37

Inscription le 30 août 2011 - Transmissiontotale de propriété n°557203 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557201 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Inscription le 30 août 2011 - Transmission totale de propriété n°557202 - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-08-30

Panneaux à base de bois de type multiplis