Déposée le 25 août 1987 par la Société Anonyme (SA) ISOROY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISODECOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOROY domicilié(e) 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX (dossier no 2095536) - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2095536) - France.
La marque ISODECOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1432014.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOROY S.A. (Société Anonyme) - 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX (dossier no 2095536) - France - SIREN 338905433
CABINET NETTER - (dossier no 2095536) - France
Renouvellement sans limitation le 5 août 1997 n°2095536 - Publication au BOPI 1997-08-05
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-12
Chaux, plâtres, ciments, briques, tuiles, marbres, pierres, ardoises et autres matériaux ouvrés et taillés.Papiers peints et tentures murales.Ebénisterie, meubles, encadrements; panneaux stratifiés, décoratifs ou non, comprenant une âme de fibres revêtue de papier imprégné d'une résine, de laque ou de vernis, utilisables notamment dans le domaine de l'ameublement, du bâtiment et des véhicules.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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