Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOCURV
ISOROY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
93473540
Date de dépôt :
23/06/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/06/2013

Présentation de la marque ISOCURV

Déposée le 23 juin 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOCURV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-31 du 6 août 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROY domicilié(e) 54-56, rue d'Arcueil Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX (dossier no 2239767) - 94523 - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2239767) - 75008 - France.

La marque ISOCURV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93473540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOCURV est expirée depuis le 23 juin 2013.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , ISOROY IP , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO


ISOROY, Société par actions simplifiée - 54-56, rue d'Arcueil Silic 135, Immeuble Amsterdam,94523 RUNGIS CEDEX (dossier no 2239767) - 94523 - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2239767) - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-48

Inscription le 23 octobre 2003 - Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°380054 - Publication au BOPI 2003-10-23

Renouvellement sans limitation le 1 avril 2003 n°2239767 - Publication au BOPI 2003-04-01

Publication - Publication le 6 août 1993 au BOPI 1993-31

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