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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISOROY
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CHATAIGNIER FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATAIGNIER FRANCE
ISOROY S.A. (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
97663608
Date de dépôt :
13/02/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2007

Présentation de la marque CHATAIGNIER FRANCE

Déposée le 13 février 1997 par la Société Anonyme (SA) ISOROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATAIGNIER FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOROY domicilié(e) 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 338 905 433 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CHATAIGNIER FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97663608.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 18 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATAIGNIER FRANCE est expirée depuis le 13 février 2007.

ISOROY a également déposé les autres marques suivantes : rexokal , ISOBLOC , NOVO BLANCHE , CELOGIL , LURAFORM , ISORELAC , EUROKOUME , SUPER TISON , STRATIPRO , OMNIFLAM


ISOROY S.A. (Société Anonyme) - 108, route d'Orbec, 14100 LISIEUX - France - SIREN 338905433


CABINET NETTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-30

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Extraits et matières tannantes d'origine végétale; tanin de châtaignier. Cuir, peaux, malles et valises, fouets, harnais et sellerie traités par des matières tannantes d'origine végétale. Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche et de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréement); sacs et sachets pour l'emballage en matières textiles; fibres textiles et fibres en matières plastiques à usage textile

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.