Déposée le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « volet-express.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROL domicilié(e) 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 731 830 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOROL, SAS domicilié(e) 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France.
La marque volet-express.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831615.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque volet-express.fr est expirée depuis le 13 mai 2021.
ISOROL a également déposé les autres marques suivantes : ISOROL
ISOROL SAS, société par actions simplifiée - 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France - SIREN 428731830
ISOROL, SAS - 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36
Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;
Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;
Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.
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