Marque enregistrée - Marque en non vigueur

volet-express.fr
ISOROL SAS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3831615
Date de dépôt :
13/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/05/2021
volet-express.fr de ISOROL

Présentation de la marque volet-express.fr

Déposée le 13 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « volet-express.fr » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOROL domicilié(e) 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 731 830 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOROL, SAS domicilié(e) 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France.

La marque volet-express.fr a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831615.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque volet-express.fr est expirée depuis le 13 mai 2021.

ISOROL a également déposé les autres marques suivantes : ISOROL


ISOROL SAS, société par actions simplifiée - 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France - SIREN 428731830


ISOROL, SAS - 0 HAMEAU DU PERCOT - 76280 - CRIQUETOT L'ESNEVAL - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement sans modification - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Métaux communs et leurs alliages ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ;

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; fils électriques ;

Constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ;

Informations en matière de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; services d'étanchéité (construction) ; réparation de serrures ; restauration de mobilier.