Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOITUREL
Société dite: ISOREL

Numéro de dépôt :
1034277
Date de dépôt :
07/02/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TOITUREL

Déposée le 7 février 1978 par ISOREL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TOITUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: ISOREL, domicilié(e) (Société anonyme francaise), Tour Roussel-Nobel, 3, avenue du Général de Gaulle, PUTEAUX, Hauts-de-Seine, France. - France.

La marque TOITUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1034277.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TOITUREL est expirée depuis le 7 février 1988.

ISOREL a également déposé les autres marques suivantes : ISOPLAST , ISOLIN , ISAL , SUPER TISON , BIPLAC , ISOPAN , ISODRY , DECODUR , ISOREL , PANLAME


Société dite: ISOREL - (Société anonyme francaise), Tour Roussel-Nobel, 3, avenue du Général de Gaulle, PUTEAUX, Hauts-de-Seine, France. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-028

Inscription - Transmission de propriété n°27443 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27442 - Publication au BOPI

Matériaux pour la construction et notamment en panneaux de particules, composants de toiture et de charpente, éléments de plafond, matériaux hydrofuges, d'étanchéité et d'isolation thermique, matières à calfeutrer, à étouper et à isoler;meubles, glaces, cadres.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.