Déposée le 29 avril 1976 par Isorel
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « BIPAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Isorel domicilié(e) (soc. an.), tour Nobel, 3, avenue du Général-de-Gaulle, Puteaux (Hauts de Seine). - France.
La marque BIPAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Isorel - (soc. an.), tour Nobel, 3, avenue du Général-de-Gaulle, Puteaux (Hauts de Seine). - France
Inscription - Transmission de propriété n°16009 - Publication au BOPI 1978-538
Plaques et panneaux isolants contre le bruit et la chaleur, combustibles et incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale;plaques et panneaux durs ou demi-durs, également combustibles ou incombustibles, d'épaisseur et de dimensions quelconques, colorés ou non à base de pâte de bois ou de toute autre matière minérale, végétale ou animale;meubles et cadres fabriqués ou non à l'aide de ces plaques et panneaux, ainsi que toutes matières servant à calfeutrer et à isoler.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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