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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOREAL/TDL
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ISOREAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ISOREAL
ISOREAL/TDL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92446882
Date de dépôt :
14/12/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/12/2012

Présentation de la marque ISOREAL

Déposée le 14 décembre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOREAL/TDL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ISOREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-05 du 5 février 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOREAL/TDL domicilié(e) 5 rue des Essarts,38610 GIERES (dossier no 2231554) - 38610 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 218 475 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISOREAL/TDL Mr HAERTY Hubert domicilié(e) 5 rue des Essarts,38610 GIERES (dossier no 2231554) - 38610 - France.

La marque ISOREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92446882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ISOREAL est expirée depuis le 14 décembre 2012.


ISOREAL/TDL, Société par Actions Simplifiée - 5 rue des Essarts,38610 GIERES (dossier no 2231554) - 38610 - France - SIREN 343218475


ISOREAL/TDL Mr HAERTY Hubert - 5 rue des Essarts,38610 GIERES (dossier no 2231554) - 38610 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-22

Inscription le 26 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°367436 - Publication au BOPI 2003-03-26

Renouvellement sans limitation le 27 novembre 2002 n°2231554 - Publication au BOPI 2002-11-27

Publication - Publication le 5 févr. 1993 au BOPI 1993-05

Menuiseries, volets roulants et doubles fenêtres tant métalliques, qu'en aluminium ou plastiques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.