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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOPLAST
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SOMMEIL = SANTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOMMEIL = SANTE
SARL ISOPLAST

Numéro de dépôt :
97705045
Date de dépôt :
13/11/1997
Lieu de dépôt :
ST PIERRE REUNION
Date d'expiration :
13/11/2007

Présentation de la marque SOMMEIL = SANTE

Déposée le 13 novembre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST PIERRE REUNION), la marque française « SOMMEIL = SANTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOPLAST domicilié(e) ZI No 2, BP 294, 97457 SAINT-PIERRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 309 647 865 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL ISOPLAST - France.

La marque SOMMEIL = SANTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97705045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOMMEIL = SANTE est expirée depuis le 13 novembre 2007.

ISOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ISOPLAST , NIDOUREVE , VENTIS LANUIT ATROOVE SON GASIS , ISOPLAST literie


SARL ISOPLAST - ZI No 2, BP 294, 97457 SAINT-PIERRE CEDEX - France - SIREN 309647865


SARL ISOPLAST - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

- mousse de polyether - matelas - meubles en mousse - tissus à usage textiles et produits textiles non compris dans d'autres classes à savoir: Linge de lit, Couvertures de lit et de tables - matières plastiques succédanés du tissus.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).