Marque enregistrée - Marque en vigueur

ISOTEXTIL
ISOPARTNER, SAS

Numéro de dépôt :
4351332
Date de dépôt :
03/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/04/2027
ISOTEXTIL de ISOPARTNER

Présentation de la marque ISOTEXTIL

Déposée par voie électronique le 3 avril 2017 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOPARTNER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ISOTEXTIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-17 du 28 avril 2017.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ISOPARTNER domicilié(e) ZA Michelon, 4 Rue Thomas Edison - 47200 - Marmande - France et immatriculée sous le numéro RCS 801 957 929 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOPARTNER, M. Thibault Vieillard domicilié(e) ZA Michelon, 4 RUE Thomas Edison - 47200 - MARMANDE - France.

La marque ISOTEXTIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4351332.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOTEXTIL arrivera à expiration en date du 3 avril 2027.

ISOPARTNER a également déposé les autres marques suivantes : ISOCOMBLE LA MAITRISE DU BIEN-ETRE DURABLE


ISOPARTNER, SAS - ZA Michelon, 4 Rue Thomas Edison - 47200 - Marmande - France - SIREN 801957929


ISOPARTNER, M. Thibault Vieillard - ZA Michelon, 4 RUE Thomas Edison - 47200 - MARMANDE - France


Publication - Publication le 28 avr. 2017 au BOPI 2017-17

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juil. 2017 au BOPI 2017-30

Inscription le 14 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734187 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-14

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