Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PANOMAT
ISOMAT S.A

Numéro de dépôt :
97704508
Date de dépôt :
10/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2007

Présentation de la marque PANOMAT

Déposée le 10 novembre 1997 par la Société Anonyme (SA) ISOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PANOMAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-52 du 26 décembre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOMAT domicilié(e) ZI LA PALUN No 7, 13120 GARDANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 924 849 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ISOMAT S.A MONSIEUR DANIEL PUERTOLAS - France.

La marque PANOMAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97704508.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PANOMAT est expirée depuis le 10 novembre 2007.

ISOMAT a également déposé les autres marques suivantes : DKBOOST , ISOMAT , MATISO , ISOLVOUTAIN , PANOPLAC


ISOMAT S.A - ZI LA PALUN No 7, 13120 GARDANNE - France - SIREN 410924849


ISOMAT S.A MONSIEUR DANIEL PUERTOLAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-17

Publication - Publication le 26 déc. 1997 au BOPI 1997-52

Matériaux de construction non métalliques, panneaux composites composés de plaques de plâtre ou de tout autre parement rigide intérieur associés à un isolant en matières plastiques mi-ouvrées type polystyrène expansé ou extrudé, laine de verre laine de roche à usage de produits de second uvre du bâtiment et de la construction pour l'isolation

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.