Déposée par voie électronique le 16 septembre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOLOGIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ISOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-40 du 7 octobre 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOLOGIQUE domicilié(e) 11 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 789 806 007 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.
La marque ISOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4299801.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLOGIQUE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2026.
ISOLOGIQUE, SARL - 11 chemin des Peupliers - 69300 - CALUIRE-ET-CUIRE - France - SIREN 789806007
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - bât. B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France
Publication - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Enregistrement sans modification - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-07
Conduites en bois pour la construction ; éléments de construction en béton ; enduits [matériaux de construction] ; armatures non métalliques pour la construction ; liège aggloméré pour la construction ; feutre d'asphalte pour la construction ; murs en béton pour la construction ; panneaux de verre pour la construction ; panneaux pour la construction non métalliques ; pierre pour le bâtiment et la construction ; matériaux de construction réfractaires non métalliques ; minéraux non métalliques pour le bâtiment ou la construction ; panneaux de fibre de bois [matériaux de construction] ; revêtements de doublage non métalliques pour la construction ; revêtements de placage non métalliques pour la construction ; revêtements de toiture en asphalte [matériaux de construction] ; dalles non métalliques en tant que matériaux de construction ; bandes goudronnées pour la construction ; mastics asphaltiques pour toitures [matériaux de construction] ; panneaux multicouches en matières plastiques pour la construction ; agglomérés de bagasses de canne à sucre, de paille, de chanvre [matériau de construction] ; panneaux et planches hydrofuges, ignifuges non métalliques pour la construction ; matériaux de construction non métalliques ; rondins, planches en bois pour la construction ;
Conseils en construction ; consolidation de bâtiments ; construction de bâtiments ; construction d'intérieurs de bâtiments ; isolation, entretien et rénovation de bâtiments ; construction, maintenance, installation et réparation de systèmes d'isolation thermique, acoustique ; informations en matière de construction ; installation d'éléments isolants pour des bâtiments ; mise à disposition d'informations en ligne en matière de construction de bâtiment ainsi que de services de réparation et d'installation ; mise à disposition d'informations en matière d'isolation et rénovation de locaux ; pose de matériaux d'isolation ; pose de matériaux d'isolation dans des bâtiments, toitures et structures ; prestation de conseils en matière de construction de bâtiments et d'isolation ; rénovation et restauration de bâtiments ; services de conseillers en construction, en rénovation et en isolation d'habitations et de bâtiments ; supervision de la construction, rénovation et isolation de bâtiments ;
Établissement de plans pour la construction, la rénovation et l'isolation de bâtiments ; planification de travaux de construction, de rénovation et d'isolation de bâtiments ; recherche en construction immobilière ou urbanisme ; études de projets techniques dans le domaine de la construction, de la rénovation et de l'isolation de bâtiments ; services d'ingénierie dans le domaine de la technologie de la construction, de la rénovation et l'isolation de bâtiments ; élaboration de plans pour la construction et l'isolation de bâtiments ; préparation de rapports relatifs à des études de projets techniques pour des projets de construction, de rénovation et d'isolation de bâtiments ; services de conception et planification de travaux de construction ainsi que services de conseillers s'y rapportant ; conseils en matière d'économie d'énergie ; élaboration [conception] de logiciels permettant de calculer les performances énergétiques de bâtiments.
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