Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ISOLNORD
/
THERMOUSSE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

THERMOUSSE
ISOLNORD SA

Numéro de dépôt :
1198707
Date de dépôt :
17/03/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/03/2002

Présentation de la marque THERMOUSSE

Déposée le 17 mars 1982 par la Société Anonyme (SA) ISOLNORD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « THERMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOLNORD domicilié(e) siège social: 30 Rue Jean Moulin, 62000 DAINVILLE (dossier no 2002842) - France et immatriculée sous le numéro RCS 348 112 467 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ISOLNORD SA Mr Jean-Pierre MIGNARD domicilié(e) (dossier no 2002842) - France.

La marque THERMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1198707.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque THERMOUSSE est expirée depuis le 17 mars 2002.

ISOLNORD a également déposé les autres marques suivantes : AIRFOAM


ISOLNORD SA - siège social: 30 Rue Jean Moulin, 62000 DAINVILLE (dossier no 2002842) - France - SIREN 348112467


ISOLNORD SA Mr Jean-Pierre MIGNARD - (dossier no 2002842) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1992 n°2002842 - Publication au BOPI 1992-03-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-32

Inscription le 6 avril 1992 - Transmission de propriété n°61886 - Publication au BOPI 1992-04-06

Matériaux isolants présentés sous toutes formes, et notamment sous forme de panneaux, plaques, parois, utilisées en particulier dans la construction, l'emballage et la protection thermique; tous matériaux et tous objets moulés destinés à la construction et l'isolation.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.