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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOLFRANCE
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ISOLFRANCE ECO.ACTION ECO.NOMIE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ISOLFRANCE ECO.ACTION ECO.NOMIE
ISOLFRANCE SARL

Numéro de dépôt :
3498339
Date de dépôt :
30/04/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/04/2017
ISOLFRANCE ECO.ACTION ECO.NOMIE de ISOLFRANCE

Présentation de la marque ISOLFRANCE ECO.ACTION ECO.NOMIE

Déposée le 30 avril 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOLFRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ISOLFRANCE ECO.ACTION ECO.NOMIE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ISOLFRANCE domicilié(e) 1 LE MAS FONTA MANSON,63122 ST GENES CHAMPANELLE - 63122 - France et immatriculée sous le numéro RCS 497 741 066 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FREDERIC CHARRAYRE domicilié(e) 1 LE MAS FONTA MANSON,63122 ST GENES CHAMPANELLE - 63122 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ISOLFRANCE ECO.ACTION ECO.NOMIE est expirée depuis le 30 avril 2017.

ISOLFRANCE a également déposé les autres marques suivantes : IsolFrance ecoaction economie


ISOLFRANCE SARL - 1 LE MAS FONTA MANSON,63122 ST GENES CHAMPANELLE - 63122 - France - SIREN 497741066


FREDERIC CHARRAYRE - 1 LE MAS FONTA MANSON,63122 ST GENES CHAMPANELLE - 63122 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 8 juin 2007 au BOPI 2007-23

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.