Déposée le 1 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) ISOLANTITE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ISOLANTITE domicilié(e) Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, COURBEVOIE (HAUTS DE SEINE) - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNET-THIRION S.A.R.L - France.
La marque ISO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1699598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ISOLANTITE, société anonyme - Les Miroirs, 18, avenue d'Alsace, COURBEVOIE (HAUTS DE SEINE) - France
BONNET-THIRION S.A.R.L - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-12
Matériaux réfractaires;tous matériaux céramiques, y compris céramiques fines.Pièces et éléments d'appareils et appareillages électriques, électroniques, micro-électroniques, électro-techniques, d'appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, d'installations sanitaires, d'installations industrielles, d'installations thermiques, d'installations nucléaires, de machines, de machines-outils, d'appareils et instruments médicaux, ces pièces et éléments étant notamment en matériaux réfractaires, en céramique, en stéatite, ou en oxyde d'alumine, ou principalement à base de ces matières ou matériaux, et, en particulier, extrémités de câbles et de conducteurs électriques, supports et embouts de résistances, fusibles, fusibles haute tension, plaques à bornes électriques, tibias d'antennes, substrats, substrats pour résistances, écarteurs entretoises, perles et tubes isolants pour thermocouple, relais de câblage, supports de fils, de conducteurs et de résistances électriques, isolateurs de bougies d'allumage, enveloppes de tubes électroniques, supports isolants pour composants électroniques, dissipateurs, supports de lampes, mandrins de self, tubes pour pyrométrie,becs à acétylène, becs à gaz, brûleurs de toutes natures, buses de soudure, buses de brûleurs, supports de soudure, creusets, cazettes, éléments chauffants, buses de projection, matrices d'extrusion, boîtiers de soufflage, paliers et coussinets, pistons et joints de pompe, plaques d'usure, valves, disques et plaques pour distributeurs de fluides, jauges, prothèses, pièces pour appareils de radiologie, connecteurs pour stimulateurs cardiaques.Toutes pièces isolantes;isolants électriques ou autres. Tous articles se rattachant à l'électricité
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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